Diagnostic Gaz

Diagnostic des installations Gaz avant Vente ou Location

Diagnostic Gaz pour les biens à usage d’habitation équipés d’installation gaz de plus de 15 ans

avant la vente

avant la location 

 

Le diagnostic porte sur 4 grands points de l’installation :

La tuyauterie fixe après compteur

Le raccordement des appareils

La ventilation des locaux

La combustion des appareils

 

La validité du diagnostic

3 ans dans le cadre d’une vente

6 ans dans le cadre d’une location

Réalisation

Le diagnostic gaz doit être réalisé même si le gaz est coupé ou compteur coupé/supprimé, à partir du moment où il subsiste une tuyauterie fixe dans le logement.

Pour certaines anomalies, les travaux sont obligatoire et le distributeur de Gaz sera averti.

Définitions

3 niveaux d’anomalies :

Elles définissent le degré d’urgence de réalisation des travaux de correction

 

Anomalie A1 : l’installation présente une anomalie à prendre en compte lors d’une intervention ultérieure sur l’installation

Anomalie A2 : l’installation présente une anomalie dont le caractère de gravité ne justifie pas que l’on interrompe aussitôt la fourniture du gaz, mais est suffisamment importante pour que la réparation soit réalisée dans les meilleurs délais

Anomalie DGI : (danger grave immédiat) : l’installation présente une anomalie suffisamment grave pour que l’opérateur interrompe l’alimentation en gaz de tout ou partie de l’installation. Le distributeur est avisé et des travaux de correction doivent être réalisés avant remise en route de la fourniture de gaz, par le distributeur.

Information sur le Gaz

Le gaz naturel est un mélange composé essentiellement d’alcanes et de gaz inertes, avec une teneur majoritaire en méthane d’au moins 80 % quelle que soit la provenance du gaz.

La France compte six pays principaux fournisseurs de gaz.

Risques directs du gaz naturel :

Incendie : le gaz naturel est un combustible. En présence d’oxygène et d’une source de chaleur, il peut s’enflammer et exploser pour une concentration de gaz naturel dans l’air comprise entre 5 et 15% ;
Explosion : pour qu’il y ait explosion, en cas d’inflammation d’un mélange air/gaz, il faut que le milieu soit confiné. En milieu libre (non confiné), le gaz naturel ne détonne pas car il se dilue rapidement dans l’atmosphère ;
Anoxie (insuffisance cellulaire en oxygène) : à l’état libre, le gaz naturel est plus léger que l’air. Il s’élève rapidement et se disperse sans créer de nappe gazeuse ni au sol, ni dans l’atmosphère. Par contre, en milieu confiné, si la concentration du mélange gaz-air est supérieure à 25%(1), le gaz naturel se substitue à l’oxygène de l’air inhalé. Il agit alors comme un gaz asphyxiant par privation d’oxygène.
Intoxication : dans un lieu confiné et dans le cas d’une combustion en milieu appauvri en oxygène, il y a production de monoxyde de carbone à partir du gaz naturel. Le monoxyde de carbone est un gaz incolore et inodore qui, même en petite quantité dans l’air, est immédiatement absorbé dans le système sanguin et prive le corps d’oxygène, d’où une mort rapide. Le risque d’intoxication sera plus ou moins élevé selon la dose absorbée, qui elle-même dépend de la concentration de l’air en monoxyde de carbone et de la durée d’exposition.
Projection : la libération d’un gaz comprimé à forte pression peut s’accompagner de projections d’objets (éclats métalliques, terre, pierres…).
Brûlures par le froid : le gaz naturel liquéfié, stocké sous forme cryogénique (c’est-à-dire à de très basses températures), comporte des risques de brûlures.

Diagnostics immobiliers à Lyon et en Rhône Alpes, Villeurbanne, Vienne, Vénissieux, Feyzin.

SAS MRE l’expert

61 Avenue Paul Santy 69008 LYON

tél : 04 78 09 21 59

fax : 04 78 75 89 71

Mail : contact@mrelexpert.com